Mentions
légales
Article 1
Direction
de la publication
Le nom de domaine bthouin-coordination.fr est la propriété exclusive de BENOIT THOUIN EURL au capital de 1000€ , dont les informations légales sont disponibles ci-après :
BENOIT THOUIN EURL
285 Coat Plac’h,
29470 Loperhet
France
SIRET : 99522059700018
RCS : 995 220 597 R.C.S. Brest
N° TVA Intracommunautaire : FR57995220597
Code APE : 7112B
Contact : contact@bthouin-coordination.fr
Direction de la publication : Benoît Thouin
Article 2
Informations
sur l'hébergeur
Le site bthouin-coordination.fr est hébergé par 1&1 Ionos SARL :
1&1 IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Article 3
Création
du site internet
Le site internet bthouin-coordination.fr a été conçu et réalisé par l’agence My Little Com’, agence de communication à Brest :
My Little Com’
09 81 00 06 06
www.my-little-com.com
Article 4
Droits d’auteur
et de
reproduction
La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite du Directeur de la publication du site bthouin-coordination.fr (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à BENOIT THOUIN EURL (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Article 5
Mise à jour
des mentions
légales
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